Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"
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Liste des documents
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2020-SA-0089
Date signature
31/01/2022
Date de mise en ligne
14/02/2022
Mots clés
Classification, règlement CLP, sels de lithium, 3,3'-Dimethylbiphenyl-4,4'-diyl diisocyanate (TODI), acétophénone azine, salicylate d’hexyle, protoxyde d’azote, 2-hydroxyethyl methacrylate (HEMA), Methacrylic acid, monoester with propane-1,2-diol (HPMA), Chlorure de vinylidène, tert-butyl 2-ethylhexaneperoxoate (TBPEH), Sodium 3-(allyloxy)-2-hydroxypropanesulphonate (HAPS)
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2013-REACh-0248
Date signature
17/12/2021
Date de mise en ligne
17/01/2022
Mots clés
REACH, CoRAP, anhydride chlorendique, acide chlorendique, sensibilisation cutanée, sensibilisation respiratoire, cancérogénicité
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-REACh-0302
Date signature
16/12/2021
Date de mise en ligne
17/01/2022
Mots clés
REACH, CoRAP, dicyclopentadène, DCPD, 3a,4,7,7a-tetrahydro-1H-4,7-methanoindene, CAS 77-73-6, dicyclopentadiene, reprotoxicité, reprotoxicity
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2021-REACh-0140
Date signature
13/12/2021
Date de mise en ligne
17/01/2022
Mots clés
REACH, CoRAP, isophorone, 3,5,5-trimethylcyclohex-2-en-1-one, CAS 78-59-1
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2013-REACh-0247
Date signature
06/08/2021
Date de mise en ligne
06/12/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, disulfure de carbone, neurotoxicité, reprotoxicité, perturbation endocrinienne
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2020-REACh-0187
Date signature
06/08/2021
Date de mise en ligne
06/09/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, RDP, CDBC
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2020-REACh-0186
Date signature
06/08/2021
Date de mise en ligne
06/09/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, RDP, CDBC
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0070
Date signature
28/07/2021
Date de mise en ligne
06/09/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, oxyde de chrome (III)
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2020-REACh-0187
Date signature
07/07/2021
Date de mise en ligne
21/07/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, RDP
Type de document
Annexe
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0179
Date signature
13/04/2021
Date de mise en ligne
15/04/2021
Mots clés
Perturbateurs endocriniens, SNPE 2, identification, priorisation